1. Informations légales

Nom de la société : AVNI’BAT

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Capital social : 20 000 €

Numéro SIREN : 493 966 709

Numéro SIRET : 493 966 709 00021

Numéro de TVA intracommunautaire : FR02 493 966 709

Code APE/NAF : 41.20A – Construction de maisons individuelles

RCS : Besançon

Date d’immatriculation : 01/02/2007

Adresse du siège social : 17 Impasse Sous Vaudry, 25170 JALLERANGE, France

Téléphone : 06 72 84 93 24

Email : contact@avni-bat.com

2. Directeur de la publication

Nom : Lionel Guillemot

Qualité : Gérant

Email : contact@avni-bat.com

3. Hébergement

Nom de l’hébergeur : Dynagence

1 place flore 25000 Besançon

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.avni-bat.com, incluant textes, images, logos, vidéos, et autres éléments graphiques, sont la propriété exclusive de la société AVNI’BAT ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dimusion de ces contenus, en tout ou en partie, sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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7. Responsabilité

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